Superiora · mentions légales et confiance

La paperasse, en phrases claires.

Superiora Planner est en phase pilote. Les documents ci-dessous disent ce à quoi nous nous engageons, ce que nous faisons des données que vous mettez dans la plateforme, et ce que nous n’avons pas encore construit ni certifié. Lorsqu’un fait relève de l’immatriculation de la société plutôt que du logiciel, il est signalé comme un blanc à remplir par le propriétaire plutôt que deviné.

Dernière mise à jour · 2026-09-18 Conditions du pilote · 0.3.0 Traduit du texte anglais du 18/09/2026

Les
documents

Douze documents, une ligne chacun.

Ils sont écrits pour être lus, non pour être endurés. Lorsque l’un d’eux prend un engagement que nous ne pouvons pas encore tenir, il le dit dans la même phrase.

Conditions de serviceLe contrat d’utilisation de Superiora Planner : compte, usage acceptable, frais fixés par le bon de commande, propriété intellectuelle, confidentialité, responsabilité et résiliation.

Avis de confidentialitéQuelles données personnelles nous collectons, pourquoi, sur quelle base légale, combien de temps nous les conservons, et les droits qu’une personne concernée au titre de la LGPD ou du GDPR détient sur elles.

CookiesCe site dépose un seul cookie, site_lang, et il retient laquelle des cinq langues vous avez choisie. Il n’y a ni cookie de mesure d’audience ni cookie publicitaire.

Usage acceptableCe qui ne peut pas être fait avec la plateforme, avec l’interface pour agents d’IA, ou avec le compte d’autrui.

Avenant relatif au traitement des donnéesLes conditions responsable de traitement / sous-traitant applicables aux données clients, résumées, et comment demander le document signé.

Sous-traitants ultérieursLes tiers qui traitent les données clients pour notre compte. Aujourd’hui, c’est Amazon Web Services, et rien d’autre.

Engagements de serviceCe que veut dire la disponibilité pendant un pilote dont l’hôte est délibérément éteint la nuit, et ce que nous promettons et ne promettons pas encore.

Code de conduiteComment le cabinet fait des affaires — conflits, cadeaux, confiance du client, concurrence — et le canal pour signaler une préoccupation.

Marques et usage de la marqueComment les noms et les marques Superiora peuvent être utilisés, et à qui appartiennent les marques des autres noms qui figurent sur ce site.

Mentions relatives aux logiciels tiersLes logiciels open source sur lesquels Superiora Planner est construit, avec la licence de chaque composant.

Informations sur la sociétéL’entité juridique derrière Superiora : immatriculation, siège social et identifiants fiscaux.

SécuritéCe n’est pas un document juridique, mais c’est celui qu’on demande le plus souvent à côté d’eux : comment la plateforme authentifie, isole, journalise et sauvegarde.

Demander
plus

Un document signé, une revue de sécurité, un questionnaire.

Écrivez à hello@superiora.ai en disant lequel. Un avenant relatif au traitement des données signé, un NDA mutuel et un questionnaire de sécurité fournisseur sont traités directement par l’équipe fondatrice ; il n’y a ni portail ni file de tickets pendant le pilote.

Deux choses à savoir avant de demander :

Nous ne détenons aucune certification tierce. Il n’y a ni rapport SOC 2, ni certificat ISO 27001, ni test d’intrusion indépendant à vous envoyer. Sécurité dit à la place ce qui est réellement en place.
Les conditions du pilote sont celles du bon de commande. En cas de divergence entre un contrat signé et ces pages publiées, le contrat signé prévaut.